Document d'archives : Rectification des chemins ruraux dit de Lamichelle et de Floirac à Laugerie : arrêtés préfectoraux (1879) ; classement du chemin...
Titre :
Rectification des chemins ruraux dit de Lamichelle et de Floirac à Laugerie : arrêtés préfectoraux (1879) ; classement du chemin rural de Quissac à Granges : extrait de délibération du conseil municipal, rapport, plan, pétition, souscription (1888) ; réduction de largeur du chemin rural d'Espinous à Pérignac : extrait de délibération du conseil municipal, rapport (1889) ; reconnaissance, construction, ouverture, réparation du chemin rural n° 2 dit du Moulin de Talibes : extraits de délibération du conseil municipal, tableau de reconnaissance, plans, tableaux des parcelles de terrain à acquérir, souscription, rapport, avis, correspondance, arrêté préfectoral, jugements et extraits de jugements d'expropriation, factures, arrêtés du maire (1889-1892) ; reconnaissance, confection de la chaussée du chemin rural n° 33 de Naudounet : plans, tableau général des chemins ruraux reconnus, correspondance (1890) ; établissement du chemin rural n° 7 de Malepeyre : actes de vente de parcelles de terrain (1892).
Cote :
1 O 7
Inventaire d'archives :
Institutions :
bureau de bienfaisance de Montpezat-d'Agenais (Lot-et-Garonne, France), comité de charité de Montpezat-d'Agenais (Lot-et-Garonne, France), comité de patronage de Montpezat-d'Agenais (Lot-et-Garonne, France)
Lieux :
Saint-Médard (Lot-et-Garonne) -- Commune rattachée à Montpezat-d'Agenais (Lot-et-Garonne, France), Montpezat-d'Agenais (Lot-et-Garonne, France)
Thèmes :
administration communale, agriculture, bureau de bienfaisance, bâtiment communal, chemin rural, contentieux administratif, défense du territoire, eau, finances communales, fiscalité, hygiène, justice, police, population, protection sociale, vie religieuse, voie de communication, éducation, élection, état civil