Document d'archives : Juge de paix de Lusignan

Contenu :

Le fonds du juge de paix de Lusignan couvre la période an XI-1959 de façon assez complète. Certains documents ont souffert des conditions dans lesquelles ils ont été conservés jusqu'à leur entrée aux Archives départementales de la Vienne. Ces documents sont incommunicables du fait de l'état matériel dans lequel il se trouve.

Cote :

4 U 13/1-101

Informations sur le producteur :

Origine:
France. Justice de paix (Lusignan, Vienne)
En 1790, Lusignan fut érigé en chef-lieu de district composé des cantons de Lusignan, Couhé, Coulombiers, Sanxay et Vivonne.
Le canton de Lusignan comprenait les communes de Lusignan, Celle-l'Evêcault, Cloué, Comblé (commune réunie à celle de Celle-Lévescault le 13 octobre 1819), Enjambes (commune réunie à celle de Lusignan en l'an VIII), Rouillé et Saint-Sauvant. Le 16 décembre 1790, le canton de Coulombiers fut supprimé et remplacé par celui de Saint-Sauvant ; les deux communes de Saint-Sauvant et Rouillé furent alors distraites du canton de Lusignan, qui, en compensation, s'accrut de celles de Coulombiers et Jazeneuil.
Le district de Lusignan fut supprimé en 1795 et son territoire fut réuni en 1800, pour partie à l'arrondissement de Poitiers (Lusignan, Saint-Sauvant, Sanxay et Vivonne), l'autre étant réunie à celui de Civray (Couhé).

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