Mise à disposition de personnel du ministère (26 août 2008).

Convention articulation ministère - ADEME (28 octobre 2008).

Statuts ADEME (13 janvier 2009).

Postes ADEME (23 janvier 2009).

Propositions - Présentations dossier ADEME (13 février 2009).

Dossier contrôle budgétaire de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (10 mars 2009).

Modalités d'intervention financière de l'ADEME en matière de résorption des points noirs du bruit (18 mars 2009).

Mise en œuvre de la convention cadre entre l'ADEME et le ministère (22 avril 2009).

Rapport de gestion de l'exercice 2008 (29 avril 2009).

Monsieur Van de Maele, président de l'Ademe (4 juin 2009).

Orientations stratégiques de l'ADEME et projet de nouvelle organisation (12 novembre 2009).

Monsieur Didier Lallement, secrétaire général du ministère (5 et 12 décembre 2009).

État prévisionnel des recettes et des dépenses 2010 (22 février 2010).

Arrêté d'organisation ADEME (s. d.).

Décret relatif à l'ADEME (s. d.).