Document d'archives : Anciens militaires de la République et du Ier Empire, exécution de la loi du 5 mai 1869 sur la création des pensions : remise de...
Titre :
Anciens militaires de la République et du Ier Empire, exécution de la loi du 5 mai 1869 sur la création des pensions : remise de brevets de pensions, envois des dossiers, correspondance.
Cote :
3 R 3