Document d'archives : ARPAJON, bureau de l'enregistrement. - Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits...
Titre :
ARPAJON, bureau de l'enregistrement. - Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés. - Vol. 52, 1942 - 1971.
Contenu :
Archives textuelles
Cote :
3Q2/748
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service producteur)
BUREAU D ARPAJON (service versant)
Conditions d'accès :
au bout de 50 ans à partir de 1971
Langues :
Français
Description physique :
Papier