Document d'archives : Centre des impôts fonciers de La Roche-sur-Yon : cadastre (plans cadastraux).
Inventaire d'archives :
Informations sur l'acquisition :
Versement, 1979
Description :
Critères de sélection :
conservation
Description physique :
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 9 articles
Ressources complémentaires :
Toute ou partie de la sous-série MIL 79/4 fait l'objet d'un inventaire électronique. Consulter", menu "Inventaires et catalogues en ligne", rubrique "Cadastre, Enregistrement, Hypothèques, Domaines", "Cadastre". Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.
Lieux :
Thèmes :
20e siècle, contribution directe, contribution indirecte, entreprise, finances publiques, impôt, propriété foncière, urbanisme