Document d'archives : Concessionnaire : Société d'intérêt collectif agricole de la vallée Haut-Marnaise de l'Amance Commune : Pisseloup Objet, action :...
Titre :
Concessionnaire : Société d'intérêt collectif agricole de la vallée Haut-Marnaise de l'Amance Commune : Pisseloup Objet, action : concession communale
Contenu :
Présentation du contenu
Dossier d'instruction, projet, avenant.
Cote :
1690 W 1