Document d'archives : Affaires religieuses. -Droits curiaux : procès entre l'abbaye et Jean-Georges Flavigny, curé de Saint-Sauveur sur les droits...
Titre :
Affaires religieuses. -Droits curiaux : procès entre l'abbaye et Jean-Georges Flavigny, curé de Saint-Sauveur sur les droits mortuaires (1691-1692) ; reprise du procès entre les mêmes sur les droits curiaux (1692-1694).
Cote :
311 Edepot 199
Inventaire d'archives :
311Edepot - Archives communales déposées de Luxeuil-les-Bains
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable