Document d'archives : Affaires religieuses. -Droits curiaux : procès entre l'abbaye et Jean-Georges Flavigny, curé de Saint-Sauveur sur les droits...

Titre :

Affaires religieuses. -Droits curiaux : procès entre l'abbaye et Jean-Georges Flavigny, curé de Saint-Sauveur sur les droits mortuaires (1691-1692) ; reprise du procès entre les mêmes sur les droits curiaux (1692-1694).

Cote :

311 Edepot 199

Conditions d'accès :

Communicabilité
Communicable

Thèmes :

CATHOLICISME, JUSTICE

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Saône

Archives départementales de la Haute-Saône

Liens