Document d'archives : Registre des causes ordinaires et extraordinaires et de police.
Contenu :
Contient en particulier :
Au 22 novembre 1774, jugement par défaut porté en marge des causes. Le seigneur châtelain poursuivait un lièvre que ses gens avaient tiré, il en coûtera au prévenu 50 livres d'amende et les dépens. Le vol du lièvre est pris en compte, mais c'est aussi un droit seigneurial qui a été contrarié.
Cote :
31 B 13
Inventaire d'archives :
Châtellenie d'Huban (commune de Grenois) ou châtellenie de la tour du château d'Huban
Conditions d'accès :
NC Mauvais état
Description physique :
Cahier papier.