Document d'archives : Versement 1678 W
Contenu :
Présentation du contenu
Exercice budgétaire 1995 : documents préparatoires aux sessions budgétaires du Conseil général, bordereaux journaux des dépenses et recettes, bordereaux de saisie des dépenses et recettes, bulletins de liquidation financière, ordres de reversement, bilans des associations (1995). Bordereaux de règlement et livres de fonds des exercices budgétaires (1994-1995). Comptes de gestion (1993-1995). Audits (1994-1995).
Cote :
1678 W
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Conseil général de la Dordogne. Direction des affaires financières et des collèges. Bureau du budget départemental
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement du 11 février 2003
Conditions d'accès :
Statut juridiqueArchives publiques
Description physique :
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 5,60
Observations :
Commentaire
Éliminations à prévoir : en 2006 pour les boîtes 37 à 41 ; en 2012 pour les boîtes 42 à 46, 54 à 112, 114 à 117, 119.
Institutions :
Thèmes :
association, contentieux administratif, finances départementales, finances publiques, système d'information