Document d'archives : Registre composite : traductions et transcriptions d'actes relatifs à la création et au fonctionnement du consulat (1344-fin XIVe...
Titre :
Registre composite : traductions et transcriptions d'actes relatifs à la création et au fonctionnement du consulat (1344-fin XIVe siècle), partie (folios 8-11) du compoix de [1520] (voir cote 88EDT64), transcriptions de pièces de procédures et une délibération consulaire (24 juin 1599).
Cote :
88 EDT 63
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Communicable
Description physique :
Registre