Document d'archives : Décret cycle Décret fixant les exigences de sécurité sur les bicyclettes : - projet de décret, - correspondances, - notes...
Titre :
Décret cycle Décret fixant les exigences de sécurité sur les bicyclettes : - projet de décret, - correspondances, - notes pour le ministre. 1994-1995 (Groupement interprofessionnel des fabricants d'appareils d'équipement ménager). Difficultés face à la concurrence asiatique : GIFAM - plainte antidumping micro-ondes, - dossier sur l'industrie française des petits appareils électroménager. 1995 Ameublement Accord sur le contrat d'études prospectives (CEP), ameublement devant être signé par le ministre en janvier 1995 durant le salon du meuble : - CEP entre le ministre du Travail et de l'Industrie, d'une part et l'UNIFA (Union nationale des industries françaises de l'ameublement) et la commission paritaire nationale de l'emploi de la fabrication de l'ameublement d'autre part, - cahier des charges pour la réalisation d'un contrat d'étude prospective des emplois et de la formation dans l'ameublement, - communiqué sur la réélection de P. MAYER à la présidence de l'UNIFA, Inauguration du Salon du meuble à Paris (12 janvier 1995), - organisation de l'inauguration avec liste des entreprises de l'ameublement visitées sur le parcours, - projet de discours du ministre. 1994-1995
Cote :
Dossier 2
Personnes :
Thèmes :
bien d'équipement, bien de consommation, biotechnologie, bois, chimie, chimie fine, déplacement officiel, industrie, matière plastique, matière première, matériau de construction, mine, médicament, métallurgie, pharmacie, propriété industrielle, taxe parafiscale, textile