Document d'archives : - Amnistie, mai-juillet 1988. - Mission d'inspection spécialisée de l'Environnement : activités, relations avec le Médiateur,...
Titre :
- Amnistie, mai-juillet 1988. - Mission d'inspection spécialisée de l'Environnement : activités, relations avec le Médiateur, 1988-1991. - Réforme de l'indemnisation des commissaires enquêteurs, octobre 1990-juillet 1991. - Effet de serre, 1991 : correspondance et documentation, relations internationales ; fiscalité. - Surveillance de la pollution atmosphérique, novembre 1988. - Affaire du naufrage du cargo Perintis, juin-juillet 1989. - Taxe sur la mise en décharge, août 1991. - Déchets : aspects économiques, août 1991-janvier 1992. - Déchets industriels, novembre 1991-janvier 1992. - Commission des voitures à échappement : correspondance avec Peugeot SA, octobre 1991-janvier 1992. - Politique de l'Etat en faveur de l'Environnement en Corse, 1988-1991.
Cote :
19930003/6
Personnes :
Thèmes :
administration centrale, conférence, droit, environnement, ministère, personnel, pollution, service déconcentré