Document d'archives : Forêts : procès-verbaux municipaux.
Cote :
144 W
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
PREFECTURE, 2° DIRECTION, 2° BUREAU
Description :
Mise en forme :
Classement par commune.
Institutions :
Thèmes :
ACQUISITION DE LA NATIONALITE FRANCAISE, Archives contemporaines, Etat des fonds, Série W, contrôle, coupe de bois, forêt, forêt domaniale, naturalisation
Type de document :
dossier individuel, décision, liste nominative, procès-verbal de réunion, registre, répertoire