Document d'archives : Chemins vicinaux : construction, rectification, classement, reconnaissance.
Contenu :
Présentation du contenu
Chemin vicinal n° 1, projet d'empierrement : rapport de l'agent voyer, devis estimatif (1875).
Chemin vicinal n° 2, rectification : rapports de l'agent voyer, plan des lieux, avis, certificat, cession de terrain, purges d'hypothèques, emprunt à la caisse des dépôts et consignations, pétition, indemnité de terrain (1866-1911).
Chemin n° 5, ancien chemin rural : classement, projet de construction (1899-1901).
Cote :
E DEPOT 39 O 5
Inventaire d'archives :
Répertoire numérique des archives déposées de la commune d'Étoile