. Affaires internationales 1°) (notes stratégiques ou générales, statistiques). Dossier général - Compte-rendu de la réunion du 17 juin 1980 sur l'action internationale de la Direction Générale des Télécommunications. - Note du président de France câbles et radio sur la réorganisation de SOFRECOM (projet de relevé de conclusions du 14 octobre 1980), le 16 octobre 1980. - Dossier préparatoire, note et compte-rendu de la réunion sur l'action internationale de la Direction Générale des Télécommunications, du 17 octobre 1980. - Désignation d'un responsable de l'action internationale dans chaque direction et service de la direction générale des Télécommunications, novembre 1980. - Ingénierie, assistance technique et formation à l'étranger, rôle de SOFRECOM, janvier 1981. - Discours prononcé lors de la visite du ministre à Lannion, le 4 juillet 1981. 2°) . Expositions internationales - Journées d'études internationales sur la formation aux métiers des télécommunications pour commémorer le centenaire de l'Ecole nationale supérieure des Télécommunications à Paris, du 16 au 19 janvier 1978. - Rapport de mission du VIDCOM 80, octobre 1980. - Dossier Intelcom 80 Los Angeles du 10 au 14 novembre 1980. 3°) . Organismes internationaux - normalisation - . CEPT-Euronet, 1975-1977 - Notes sur Euronet, réseau européen de documentation scientifique et technique, décembre 1975 à avril 1977. - Procés-verbal de la commission chargée des opérations d'ouverture des plis, fourniture, installation et maintenance d'un réseau de télécommunications pour Euronet. Consultation du 29 octobre 1976. - , 1975-1980. CEPT-CEE-DAVIGNON - Note d'information sur la mise à l'étude des problèmes d'harmonisation par la commission Télécommunications de la CEPT, avril 1975. - Comptes-rendus des réunions de la CEPT : ° sous-groupe "études des technologies et des coûts" du groupe "études à long terme" - Stockholm et Londres, mai 1976. ° Comité spécial pour les transmissions de données (CSTD). Coventry 20-22 octobre 1976. ° Groupe "politique de la CEPT en matière de télécommunications" Bruxelles, 13-14 octobre 1977. ° Groupe d'experts et travaux de la réunion extraordinaire de la commission "télécommunications" mai 1978-février 1979. - Note"pour une prospective de la politique industrielle européenne" rédigée par un inspecteur des finances pour le groupe "Prospective internationale", juin 1979. - Réunion des directeurs généraux des télécommunications de la C.E.E., Bruxelles, 19 octobre 1979. - Note du secrétariat d'état aux P.T.T. sur le projet de communication de la commission pour le conseil européen du 29 et 30 novembre 1979. Documents de travail de la commission des communautés européennes : "la société européenne face aux nouvelles technologies de l'information -une réponse communautaire" ; le réseau interininstitutionnel projet de déclaration à l'intention des directeurs généraux de l'industrie en prévision des discussions au sein du conseil. - Compte-rendu de la réunion des adjoints des directeurs généraux des télécommunications, Bruxelles, 5 et 6 mai 1980. - Point sur les réunions informelles organisées par la commission européenne avec les directeurs généraux des Télécommunications, mai 1980. - . U.I.T. (Union internationale des Télécommunications), 1976-1978 - Compte-rendu d'une mission faite les 18 et 24 mars 1976 auprès de l'UIT. - Election du successeur de M. Croze, directeur du Comité consultatif international télégraphique et téléphonique (CCITT), septembre 1976. - Compte-rendu des missions effectuées au CCITT à Genève en février et mars 1978. - Rapport : "les Etats-Unis et l'UIT dans un monde en évolution". - Réunion des directeurs généraux des télécommunications, sous la présidence de M. Davignon, le 10 juillet 1981 à Bruxelles : ordre du jour ; comptes-rendus des précédentes réunions ; annexes : projets de recommandation présentés au conseil, relation avec EUCATEL, réseau INSIS, aspects tarifaires. 4°) . Flux et bases de données - Note de la direction des télécommunications du réseau international sur les transmissions de données internationales, 1980. - Note concernant le serveur national de bases de données de Valbonne, janvier 1980. - Etude de la DAII sur les pouvoirs d'investigation de la direction générale des télécommunications sur les flux transfrontières de données, mars 1980. - Schéma de communication du ministre de l'industrie sur les banques de données, avril 1980. - Dossier technologies critiques "logiciel fichier", avril 1980. - Correspondance et notes de lecture sur la publication du livre de Jean-Pierre Chamoux, série "Informatisation et société" de la Documentation Française, avril à juin 1980. L'information sans frontière - Conférence mondiale IBI sur les politiques en matière de transmission de données transfrontières - rôle de l'UIT dans les échanges internationaux de données, juin 1980. - Note sur la "dérégulation" des télécommunications américaines, août 1980. - Bases et banques de données, décembre-janvier 1981. - Conférence inaugurale d'INTERFACE'81, mars-avril 1981, Las Vegas : présentation en anglais. 5°) . FRANCE TELECOM/SOPRITEL/SONERCO - . Dossier exportations, 1976-1980 - Rapport intitulé : "La commutation téléphonique électronique publique et l'exportation - Perspectives à court et moyen terme de vente ou de transfert technologique sur les marchés concurrentiels pour les sociétés françaises", mars 1976. - Compte-rendu de la réunion du 14 juin 1978 sur l'exportation de matériel d'équipement téléphonique. - Exportation d'un central axe à l'administration des P.T.T. malgache, août 1978. - Exportations de l'industrie française en matière de télécommunications - propositions de décisions, novembre 1978. - Réunion à Matignon le 25 janvier 1979 sur les mesures destinées à inciter les industriels du secteur des télécommunications à exporter. - Propositions des décisions du comité interministériel restreint sur les exportations, février 1979. - Les marchés destinés à l'exportation : note de la direction générale des télécommunications, 2 février 1979. Relevé de décisions du comité interministériel, 8 février 1979. - Préparation de l'entretien entre le directeur général des Télécommunications et le directeur du Budget, mars 1979. - Note sur la stimulation des exportations par l'attribution de marchés d'études de matériels compétitifs, juin 1979. - Note de la D.A.I.I. sur les télécommunications et les échanges internationaux, avril 1980. - . SOFRECOM, 1976-1977 - Note sur l'abandon du siège d'administrateur occupé par SOFRATEV au Conseil d'administration de SOFRECOM et réciproquement, novembre 1976. - Projet de contrat de planification et d'ingénierie du Nord du Nigéria proposé par le Nigéria à la société SOFRECOM, octobre 1977. - Rapport à l'assemblée générale des activités de SOFRECOM en 1977. - . SONERCO (Société nationale des réseaux de télécommunications), 1977-1978 - Information sur la constitution de la SONERCO, décembre 1977. - Protocole général de la SONERCO, 1977. - Projet de contrat du groupement d'intérêt économique dit SONERCO, 1977. - Note relative à la constitution du groupement d'intérêt économique SONERCO rédigée par le directeur de la D.A.I.I., mars 1978. - . France - Télécom, 1980 - Budget de France-Télécom, pour 1980. - SOPRITEL (société pour la promotion internationale de la télématique) - Dépenses de fonctionnement et d'investissement pour 1980. - , 1980. SATEL-Conseil - Note du ministère de l'Industrie et du secrétariat d'Etat aux P.T.T. au président de SATEL-Conseil définissant le rôle et la mission de cette société, juillet 1980.

19830637/7

Postes, téléphone et télécommunications ; Cabinet et services rattachés ; Cabinet (1971-1981)