Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Villeneuve.

Date : 1861 - 1931

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Contenu :

Locations et réparations locatives puis acquisition : baux, procès-verbaux d'installation, état descriptif du bâtiment, délibérations du Conseil général, décisions de la Commission départementale, rapport, devis, projet d'acte de vente, correspondance.

Plan de la maison Descollonge ?, [vers 1888]. .

Cote :

4 N 279

Inventaire d'archives :

Bâtiments départementaux (4 N)

Informations sur le producteur :

Brigade à cheval créée en 1862 par transfert de la brigade de Saint-Paul-de-Varax (décision ministérielle du 4 décembre 1861), transformée en 1888 en brigade à pied. Bâtiment concerné : maison Descollonges puis Ramel, à l'entrée nord de la commune, route départementale de Trévoux à Bourg, acquise par le Département en 1931 (1861-après 1931).

Lieux :

Villeneuve (Ain, France), Villeneuve, Caserne de gendarmerie de (Ain, France)

Thèmes :

acquisition domaniale, biens départementaux, caserne, domaine immobilier, gendarmerie

Type de document :

Document d'archives, plan

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