Document d'archives : Chemin vicinal ordinaire n° 6. – Rectification et construction : délibérations (1880-1913), correspondance (1880-1913),...
Titre :
Chemin vicinal ordinaire n° 6. – Rectification et construction : délibérations (1880-1913), correspondance (1880-1913), procès-verbaux de la commission départementale (1888-1905), compte-rendu des opérations effectuées (1915), actes de vente amiable avant jugement d'expropriation (1893, 1908-1926), demandes d'alignement (1904-1924).
Cote :
E DEPOT 170/1 O 14
Inventaire d'archives :
E DEPOT 170 - Archives communales déposées de Massingy (1601-1976)