Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Première et deuxième phase

Date : 1906 - 1906

Voir le contexte de la notice

Contenu :

Première phase (ministère DUBIEF) (janvier-août 1906)

Bilan des inventaires amiables.
Réquisitions des troupes, de la gendarmerie et des juges de paix.
Emploi de serruriers.
Frais des opérations.
Instructions et recommandations diverses ; difficultés et cas particuliers.
Recommandations de fonctionnaires s'étant distingué lors des opérations.
Suspension des inventaires (circulaire du 15 août 1906).

Deuxième phase (ministère CLEMENCEAU) (novembre-décembre 1906)

Reprise des inventaires suivant la circulaire du 11 novembre 1906.
Instructions et rapports relatifs au déroulement des inventaires.

Cote :

F/7/12399/A

Inventaire d'archives :

Intérieur ; Direction générale de la Sûreté nationale. Police des Cultes (1849-1912)

Thèmes :

ordre public, police des cultes, séparation de l'Eglise et de l'Etat (1905), vie religieuse, édifice cultuel

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