Document d'archives : Première et deuxième phase
Contenu :
Première phase (ministère DUBIEF) (janvier-août 1906)
- Bilan des inventaires amiables.
- Réquisitions des troupes, de la gendarmerie et des juges de paix.
- Emploi de serruriers.
- Frais des opérations.
- Instructions et recommandations diverses ; difficultés et cas particuliers.
- Recommandations de fonctionnaires s'étant distingué lors des opérations.
- Suspension des inventaires (circulaire du 15 août 1906).
Deuxième phase (ministère CLEMENCEAU) (novembre-décembre 1906)
- Reprise des inventaires suivant la circulaire du 11 novembre 1906.
- Instructions et rapports relatifs au déroulement des inventaires.
Cote :
F/7/12399/A
Inventaire d'archives :
Intérieur ; Direction générale de la Sûreté nationale. Police des Cultes (1849-1912)