Document d'archives : Délimitation, abornement (1839-1933). Etat signalétique (1891-1932). Estimation des coupes, vingtième forestier (1879-1940)....
Titre :
Délimitation, abornement (1839-1933). Etat signalétique (1891-1932). Estimation des coupes, vingtième forestier (1879-1940). Destination des coupes (1871-1934). Exploitation des coupes ordinaires (1840-1940). Exploitation des coupes extraordinaires (1851-1939). Elagage, menus produits (1859-1933). Droits de passage (1928-1934). Chemins de vidange des coupes (1930-1932). Construction à distance prohibée (1873-1885). Concessions diverses, terrain (1919-1938). Agents forestiers (1863-1909). Dégâts, incendies, chablis (1906-1934). Location du droit de chasse (1844-1868).
Cote :
7 M 703
Inventaire d'archives :
Ressources complémentaires :
Institutions :
France. Conservation des eaux et forêts (12 ; Besançon, Doubs), France. Conservation des eaux et forêts (20 ; Strasbourg, Bas-Rhin), France. Conservation des eaux et forêts (32 ; Belfort, Territoire de Belfort), France. Conservation des eaux et forêts (6 ; Colmar, Haut-Rhin), Territoire de Belfort. Direction départementale de l'agriculture
Lieux :
Territoire de Belfort (département, France), Evette-Salbert (Territoire de Belfort, France), Haut-Rhin (département, France), Evette (Territoire de Belfort, France)