Document d'archives : Dossiers de fonctionnement : ASA de la Subteyte à la Bâtie-Montsaléon, ASA de la Garenne à la Bâtie-Montsaléon, ASA du Grand...

Date : 1961 - 2005

Titre :

Dossiers de fonctionnement : ASA de la Subteyte à la Bâtie-Montsaléon, ASA de la Garenne à la Bâtie-Montsaléon, ASA du Grand Canal à la Bâtie-Montsaléon, ASA du Villar à la Beaume.

Contenu :

Présentation du contenu

- Fonctionnement (assemblées générales - élections - délibérations du conseil syndical) (1978-2005) ;

ASA de la Subteyte à la Bâtie-Montsaléon :

- Pièces comptables (budget primitif, compte administratif) (1961-2005) ;

- Fonctionnement (assemblées générales - élections - délibérations du conseil syndical) (1973-2001).

ASA de la Garenne à la Bâtie-Montsaléon :

- Pièces comptables (budget primitif, compte administratif) (1995-2000) ;

- Fonctionnement (assemblées générales - élections - délibérations du conseil syndical) (1992-1995).

ASA du Grand Canal à la Bâtie-Montsaléon :

- Pièces comptables (budget primitif, compte administratif) (1961-2004) ;

ASA du Villar à la Beaume :

- Pièces comptables (budget primitif, compte administratif) (1960-1984).

Cote :

1623 W 3

Inventaire d'archives :

Bordereau de versement de la Direction départementale des Territoires des Hautes-Alpes

Institutions :

Association syndicale autorisée de la Garenne (La Bâtie-Montsaléon), Association syndicale autorisée de la Subteyte (La Bâtie-Montsaléon), Association syndicale autorisée du Devezet (La Bâtie-Neuve), Association syndicale autorisée du Grand Canal (La Bâtie-Montsaléon), Association syndicale autorisée du Villar (La Beaume), Direction départementale des Territoires des Hautes-Alpes

Lieux :

La Beaume (Hautes-Alpes, France), La Bâtie-Neuve (Hautes-Alpes, France), La Bâtie-Montsaléon (Hautes-Alpes, France)

Thèmes :

19e siècle, 20e siècle, 21e siècle, Association syndicale de propriétaires, Hydraulique agricole, Irrigation