Document d'archives : Dossiers de fonctionnement : ASA de la Subteyte à la Bâtie-Montsaléon, ASA de la Garenne à la Bâtie-Montsaléon, ASA du Grand...
Titre :
Dossiers de fonctionnement : ASA de la Subteyte à la Bâtie-Montsaléon, ASA de la Garenne à la Bâtie-Montsaléon, ASA du Grand Canal à la Bâtie-Montsaléon, ASA du Villar à la Beaume.
Contenu :
Présentation du contenu
- Fonctionnement (assemblées générales - élections - délibérations du conseil syndical) (1978-2005) ;
ASA de la Subteyte à la Bâtie-Montsaléon :
- Pièces comptables (budget primitif, compte administratif) (1961-2005) ;
- Fonctionnement (assemblées générales - élections - délibérations du conseil syndical) (1973-2001).
ASA de la Garenne à la Bâtie-Montsaléon :
- Pièces comptables (budget primitif, compte administratif) (1995-2000) ;
- Fonctionnement (assemblées générales - élections - délibérations du conseil syndical) (1992-1995).
ASA du Grand Canal à la Bâtie-Montsaléon :
- Pièces comptables (budget primitif, compte administratif) (1961-2004) ;
ASA du Villar à la Beaume :
- Pièces comptables (budget primitif, compte administratif) (1960-1984).
Cote :
1623 W 3
Inventaire d'archives :
Bordereau de versement de la Direction départementale des Territoires des Hautes-Alpes
Institutions :
Association syndicale autorisée de la Garenne (La Bâtie-Montsaléon), Association syndicale autorisée de la Subteyte (La Bâtie-Montsaléon), Association syndicale autorisée du Devezet (La Bâtie-Neuve), Association syndicale autorisée du Grand Canal (La Bâtie-Montsaléon), Association syndicale autorisée du Villar (La Beaume), Direction départementale des Territoires des Hautes-Alpes