Document d'archives : Presbytères. — Travaux : correspondance, budget, procès-verbaux d’adjudication, extraits de délibérations du conseil municipal,...
Titre :
Presbytères. — Travaux : correspondance, budget, procès-verbaux d’adjudication, extraits de délibérations du conseil municipal, acte notarié, devis, plan, arrêtés, procès-verbal d’enquête, actes de vente, acte d’adjudication, procès-verbaux de location, cahier des charges, procès-verbaux d’expertise, croquis (1793-1916) ; presbytère de Vagney, reconstruction : plans, correspondance, devis, extrait de délibérations du conseil municipal (1864-1873). Cimetière de Vagney, construction et travaux : correspondance, facture, procès-verbal d’adjudication, extrait de délibérations du conseil municipal, devis, cahiers des charges, arrêtés, plans, traités, soumission (1857-1913). Lavoir : procès-verbal d’adjudication (1902). Fontaines, construction : liste des souscripteurs, traité de gré à gré, correspondance, croquis, extraits de délibérations du conseil municipal, acte de vente, facture, plans, soumission, affiches, devis, pétition, procès-verbal de jaugeage, rapports, procès-verbaux d’adjudication (1835-1910). Maison de secours : devis, extraits de délibérations du conseil municipal, procès-verbaux d’expertise, plan, correspondance, actes de vente, pétition, acte d’acquisition, assurance, acte d’adjudication, état financier, devis, arrêté, avis, mandat, acte de location (1844-1906).
Cote :
Edpt 496 1M4
Inventaire d'archives :
Informations sur l'acquisition :
2002-03-21 | versement numéro via 2002 909 Vagney (Vosges) |