Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : VALPUISEAUX. - Affaires militaires : vaccinations, listes nominatives.

Date : 1910 - 1928

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Contenu :

Archives textuelles

Cote :

EDEPOT12 5H/1

Inventaire d'archives :

VALPUISEAUX. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

Informations sur le producteur :

VALPUISEAUX (service producteur)

VALPUISEAUX (service versant)

Conditions d'accès :

au bout de 50 ans à partir de 1928

Langues :

Français

Description physique :

Papier

Institutions :

VALPUISEAUX

Lieux :

VALPUISEAUX

Thèmes :

20e siècle, armée, vaccination

Type de document :

Papier, liste nominative