Document d'archives : Juin 2000 - septembre 2000
Contenu :
Séance du 21 juin 2000 (deuxième partie) :
- plan de gestion des réserves naturelles des Aiguilles Rouges, de Carlaveyron et du Vallon du Bérard dans l'ensemble d'espaces protégés du Massif Arve-Giffre (Haute-Savoie),
- plan de gestion transitoire 1999-2003 de la réserve naturelle du Delta de la Dranse (Haute-Savoie), - plan de gestion de la réserve naturelle de l'Etang du Grand-Lemps-Châbons (Isère).
Séance plénière du 22/06/2000 (première partie) :
- programme d'aménagement 2000-2006 du Parc national des Cévennes en région LanguedocRoussillon,
- projet de transposition en droit français des directives européennes Habitats et Oiseaux, - projet de décret adaptant certaines dispositions du code rural à l'aménagement foncier rural, - projet de réserve naturelle de la Bassée (Seine-et-Marne).
Séance plénière du 22/06/2000 (deuxième partie) :
- projet de charte du Parc naturel régional des volcans d'Auvergne, - projet de Parc naturel régional des Monts d'Ardèche (Ardèche).
Séance du 27 septembre 2000 :
- plan de gestion de la réserve naturelle de la Dune Marchand (Nord),
- plan de gestion de la réserve naturelle des marais de Séné (Morbihan) (N.B. : voir dossiers dans Comité permanent du 20 juin 2000),
- projet de réserve naturelle de la forêt d'Orient (Aube).
Cote :
20070642/22