Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Loire

Date : 1990 - 1990

Voir le contexte de la notice

Contenu :

(*) LE CHAMBON FEUGE (INSEE : 4200044) - 16142 habitants

FIRMINY (INSEE : 4200095) - 23367 habitants

MONTBRISON (INSEE : 4200147) - 14591 habitants

LA RICAMARIE (INSEE : 4200183) - 10269 habitants

RIVE DE GIER (INSEE : 4200186) - 15699 habitants

ROANNE (INSEE : 4200187) - 42848 habitants

ROCHE LA MOLIERE (INSEE : 4200189) - 10122 habitants

SAINT CHAMOND (INSEE : 4200207) - 39262 habitants

(*) SAINT ETIENNE (INSEE : 4200218) - 201 569 habitants

SAINT JUST SAINT RA (INSEE : 4200279) - 12389 habitants

Cote :

19940075/11

Inventaire d'archives :

Intérieur ; Direction générale des collectivités locales. Comptes administratifs des communes de plus de 10000 habitants (1990) ; études et ...

Lieux :

Thèmes :

collectivité territoriale, commune, finances locales, foires et marchés, recherche

Type de document :

compte administratif, marché public, statistique, étude

Fonctions :

financement, statistique, étude

Partager :