Document d'archives : Vignes d'Ossat, vente passée par Jean [Panni] en faveur de Jaquemet et Pierre Ducret, d'une pièce de terre et pré : contrat...
Titre :
Vignes d'Ossat, vente passée par Jean [Panni] en faveur de Jaquemet et Pierre Ducret, d'une pièce de terre et pré : contrat d'acquis, ratification de vente (1338). Partage entre François d'Antioche, Charles et Jean de Saint-Jeoire, prieur du prieuré de Peillonnex, frères : copie (1538). Amodiation passée Claude Pathod et Joseph Dessaix, fermiers de la terre de Saint-Jeoire, au profit Jean et Pierre Goy, des vignes d'Ossat : bail (1703). Transaction passée le seigneur marquis de Saint-Maurice au profit de Sulpice et Claude Dessaix et Jacqueline Goy, des vignes de Marignier : amodiation (1737). Procès entre Jean-Joseph Foncet, baron de Saint-Jeoire et de Montailleur et Joseph-Marie Béné, son fermier, contre François, Joseph-François, Michel et Sulpice Dessaix et François Goy, à propos de la redevance due par ces derniers sur la production des vignes : volumes du procès, mémoires, extrait de la mappe de Marignier, arbre "généalogique" des acensataires (1744-1771). Liquidation des servis adjugés à Jean-Joseph Foncet au préjudice de Joseph-Marie Allamand : compte de la liquidation, requête, exploits, sentence, reconnaissance de dette (1778-an XIII).
Contenu :
Cote :
234 J 186
Inventaire d'archives :
Description physique :
Personnes :
Allamand, Joseph-Marie, Béné, Joseph-Marie (notaire royal), Dessaix, Joseph (fermier de la terre de Saint-Jeoire), Dessaix, Joseph-François, Dessaix, Michel, Dessaix, Sulpice, Ducret, Jacquemet, Ducret, Pierre, Foncet de Montailleur, Jean-Joseph (baron de Saint-Jeoire et de Montailleur, avocat, conseiller d'État, surintendant des archives, président et auditeur général des guerres en Savoie), Goy, François, Goy, Jacqueline, Goy, Jean, Goy, Pierre, Panni, Jean, Pathod, Claude (fermier de la terre de Saint-Jeoire), Saint-Jeoire dit d'Antioche, François de (seigneur de Saint-Jeoire, d'Yvoire et Rovorée, baron d'Hermance), Saint-Jeoire, Charles de (conseigneur de Saint-Jeoire et seigneur de Turchet), Saint-Jeoire, Jean de (prieur du prieuré de Notre-Dame de Peillonnex ; fils de Louis de Saint-Jeoire)