Document d'archives : ZAC DU CLOS AUX POIS, DOSSIER D'ACQUISITION : ETAT /EPEVRY ( 20 dossiers) (1973 - 1991) ; ZAC DU CLOS AUX POIS, DOSSIER DE...

Titre :

ZAC DU CLOS AUX POIS, DOSSIER D'ACQUISITION : ETAT /EPEVRY ( 20 dossiers) (1973 - 1991) ; ZAC DU CLOS AUX POIS, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / ETAT ( 6 dossiers) (1974 - 1998) ; ZAC DU CLOS AUX POIS, DOSSIER D'ACQUISITION : SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DE LA PETITE MONTAGNE IV /SYNDICAT COMMUNAUTAIRE D'AMENAGEMENT DE L'AGGLOMERATION NOUVELLE D'EVRY (1978) ; ZAC DU CLOS AUX POIS, DOSSIER D'ACQUISITION : FAMILLE ROUALT /EPEVRY (1994) ; ZAC DU CLOS AUX POIS, DOSSIER D'ACQUISITION : M. PASTRE /EPEVRY (1967) ; ZAC DU CLOS AUX POIS, DOSSIER D'ACQUISITION : LE DEPARTEMENT DE L'ESSONNE /EPEVRY (1980) ; ZAC DU CLOS AUX POIS, DOSSIER D'ACQUISITION : COMMUNE D'EVRY /EPEVRY (1979) ; ZAC DU CLOS AUX POIS, DOSSIER D'ACQUISITION : SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DE LA REMISE DE LISSES /EPEVRY (1978) ; ZAC DU CLOS AUX POIS, DOSSIER D'ACQUISITION : AFTRP /EPEVRY (1971).

Contenu :

Archives textuelles

Cote :

2401W/18

Informations sur le producteur :

ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur)
AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

Conditions d'accès :

sans délais

Langues :

Français

Description physique :

Papier

Archives départementales de l'Essonne

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