Document d'archives : Vernou-sur-Brenne. - plan d'occupation des sols (POS) approuvé le 04/03/1983, révision du plan d'occupation des sols (POS)...
Titre :
Vernou-sur-Brenne. - plan d'occupation des sols (POS) approuvé le 04/03/1983, révision du plan d'occupation des sols (POS) approuvé le 02/07/1987.
Cote :
2672W8
Inventaire d'archives :
2672W - DDE - Contrôle de légalité de documents d'urbanisme et d'aménagement foncier (1971-1998)