Document d'archives : Syndicat Réseau Câblé, Comité Syndical
Contenu :
convocations, pouvoirs, projets de délibération.
Cote :
540W/22
Inventaire d'archives :
Description :
Critères de sélection :
conservation
Conditions d'accès :
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2011
Description physique :
Information matérielles :
papier