Document d'archives : MOIGNY-SUR-ECOLE. - Elections et personnel. - Elections pour le renouvellement des membres de la chambre d'agriculture :...

Titre :

MOIGNY-SUR-ECOLE. - Elections et personnel. - Elections pour le renouvellement des membres de la chambre d'agriculture : procès-verbaux des opérations électorales, listes des électeurs, bulletins de vote, listes des candidats (1920 - 1974). Elections pour le renouvellement des juges au tribunal des baux ruraux : procès-verbaux des opérations de vote, listes et tableaux de rectification des électeurs, deux affiches, bulletins de vote (1946 - 1973). Elections des délégués communaux au conseil d'administration de la mutualité sociale agricole : procès-verbaux des opérations de vote, listes des électeurs (1959, 1965).

Contenu :

Archives textuelles

Cote :

EDEPOT20 1K/13

Informations sur le producteur :

MOIGNY-SUR-ECOLE (service producteur)
MOIGNY-SUR-ECOLE (service versant)

Conditions d'accès :

au bout de 50 ans à partir de 1974

Langues :

Français

Description physique :

Papier

Archives départementales de l'Essonne
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