Document d'archives : Association syndicale autorisée du canal du Pré-Neuf à Valserres : délibérations (1992-2000) ; comptes administratifs (1992-2002)...
Titre :
Association syndicale autorisée du canal du Pré-Neuf à Valserres : délibérations (1992-2000) ; comptes administratifs (1992-2002) ; budgets primitifs (1993-1996, 1998-2002) ; comptes de gestion (1992-1995, 1998-1999, 2002-2006) ; Chambre régionale des comptes : contrôle (1993-1996).
Cote :
1645 W 10