Document d'archives : École primaire supérieure de garçons et filles. – Construction : correspondance, délibérations du conseil municipal, mémoires...
Titre :
École primaire supérieure de garçons et filles. – Construction : correspondance, délibérations du conseil municipal, mémoires d'honoraires de l'architecte, délibération de la commission départementale de l'instruction primaire, état des emprises des terrains, procès-verbal d'enquête publique, autorisation d'acquisition, acte de vente, devis estimatif, plans, coupe, élévation, arrêté d'enquête publique, procès-verbal d'enquête publique, autorisation d'acquisition, actes de vente, affiche d'adjudication, procès-verbal d'adjudication, états d'avancement des travaux, certificats de paiement d'acompte, procès-verbal de réception définitive, arrêté autorisant le remboursement du cautionnement (1903-1908). Chauffage central, modifications : délibération du conseil municipal, convention de marché (1913). Menus aménagements et réparations : délibérations du conseil municipal, traités de gré à gré (1921-1935). Modifications et agrandissement, travaux : correspondance, délibérations du conseil municipal, devis estimatif, devis descriptif, cahier des charges et devis instructif, rapport de l'architecte, plans, coupe, élévation, délibération du comité départemental de construction scolaire, arrêté d'allocation de subvention, affiches d'adjudication, procès-verbal d'adjudication, soumission de marché, traités de gré à gré, décompte de travaux, procès-verbal de réception définitive, arrêtés autorisant le remboursement du cautionnement (1934-1937). Logements, location : baux (1925).
Cote :
2 O 767