Document d'archives : Etat de sections (C, D et E, (an VII)). Recensement des portes et fenêtres (1831). Relevé des actes translatifs des propriétés...
Titre :
Etat de sections (C, D et E, (an VII)). Recensement des portes et fenêtres (1831). Relevé des actes translatifs des propriétés foncières (1836-1837). Registre des déclarations de construction nouvelle (1891-1970). Extraits du plan cadastral (1882-1891). Avertissement du bureau de l'enregistrement et domaine (1823-1888). Mandements, contributions et circulaires (an IX-1821). Registres destinés à l'inscription des déclarations faites par les possesseurs de billards (1871-1872). Etat des contribuables à poursuivre pour obtenir paiement (1843). Réclamations concernant les contributions (1816-1818). Liste des contribuables ayant des mutations à faire (s.d.). Impôts extraordinaires pour le salaire du garde-champêtre (1854-1872). Réquisitions de grains (an IV). Poids et mesures (1860-1866).
Cote :
406 Edepot 20