Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Percey-le-Grand (Haute-Saône, France)

Source :

GeoNames :
Percey-le-Grand (Bourgogne-Franche-Comté, Haute-Saône) - commune
Percey-le-Grand (Bourgogne-Franche-Comté, Haute-Saône) - lieu habité

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Dernier inventaire des seigneuries de l'évêque. Tome 1er, Duché et pairie de Langres.

Cote : G 33

Période : 1741 - 1741

Fonds : Evêché de Langres
« Plusieurs seigneuries et domaines confondus en chaque titre. » - Droits en général.

Cote : G 268

Période : 1331 - 1359

Fonds : Evêché de Langres
Comté de Montsaugeon. - « Plusieurs seigneuries et domaines confondus en chaque titre. » - Fiefs.

Cote : G 617

Période : 1503 - 1503

Fonds : Evêché de Langres
Du 5 mai 1689 au 10 février 1691.

Cote : G 888

Période : 1689 - 1691

Fonds : Evêché de Langres
PERCEY-LE-GRAND (Haute-Saône)

Période : 1940 - 2010

Fonds : Plans de remembrement
Percey-le-Grand, recensement de la population : listes nominatives

Cote : 6 M 425

Période : 1911 - 1936

Fonds : 6M - POPULATION. AFFAIRES ECONOMIQUES. STATISTIQUE
"Cimetière de Maizière, transferts des corps, inhumations, réinhumations, exhumations : correspondance (1934). Cimetière de Malans, transfer...

Cote : 3 R 27

Période : 1873 - 1934

Fonds : 3R - ANCIENS COMBATTANTS ET VICTIMES DE GUERRE
Délibération des habitants concernant les dettes et comptes de la communauté (1760). Rôle de répartition de différents impôts et charges dus...

Cote : 406 Edepot 1

Période : 1760 - 1789

Fonds : 406Edepot - Archives communales déposées de Percey-le-Grand
Délibérations du conseil municipal (septembre 1837-mai 1851) ; à l'envers, arrêtés du maire et actes divers (1840-1850).

Cote : 406 Edepot 8

Période : 1837 - 1851

Fonds : 406Edepot - Archives communales déposées de Percey-le-Grand
Arrêtés du maire (1832-1837). Répertoires des actes soumis à l'enregistrement (1843-1950). Vérification sur le terrain des premières épreuve...

Cote : 406 Edepot 11

Période : 1832 - 1950

Fonds : 406Edepot - Archives communales déposées de Percey-le-Grand

Percey-le-Grand (Haute-Saône, France)

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