Document d'archives : Colloque Ministère de la Recherche et de la Technologie (dossier Melle BLANKSTEIN), 13 - 16 janvier 1982 Dossier Union des...
Titre :
Colloque Ministère de la Recherche et de la Technologie (dossier Melle BLANKSTEIN), 13 - 16 janvier 1982 Dossier Union des cadres et Ingénieurs (UCI) sur le droit industriel à l innovation et à la recherche, 1984 Dossier CNES Industries (dossier MM. DUQUIN/ AUBRY) 1987 Relations avec diverses sociétés pour problèmes fiscaux, contentieux et demandes d'aide (Intelsat, 1983, 1985 - Société ARIA, 1984-1985 - EDICIS, 1984 - dossier de M. BEHAR sur les matériaux composites, 1987 - Contentieux ARDIC/Société TELESYSTEMES 1985
Cote :
1
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Thèmes :
aide à la recherche, assurance, coopération scientifique, crédit, dons et legs, entreprise, fiscalité, fonds de la recherche, grand équipement scientifique, impôt sur les sociétés, loi d'orientation, loi de programme, marché public, organisme financier, petite et moyenne entreprise, programme de recherche, recherche, recherche appliquée, recherche et développement, robotique, société commerciale, technologie nouvelle, transfert de technologie