Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : N° 1746 à 1775

Date : 1941 - 1948

Voir le contexte de la notice

Contenu :

Dossier n°1746 COQUEL Achille

Dossier n°1747 BRACHMAN François

Dossier n°1748 MAGDELANE Louis

Dossier n°1749 TOULOUSE André

Dossier n°1750 JOLLET Roger

Dossier n°1751 DUMONT Jean-René

Dossier n°1752 CRESSENT Louis

Dossier n°1753 DEVAUX Marcel

Dossier n°1754 MARIE Jean

Dossier n°1755 FONTUGNE Charles

Dossier n°1756 BRONGNIARD Léonce

Dossier n°1757 GARDON Marius

Dossier n°1758 DUVIGNEAU Marcel

Dossier n°1758 MORELLI Joseph

Dossier n°1759 LACROIX Robert

Dossier n°1760 TREMBLET Louis

Dossier n°1760 HAVARD Ange

Dossier n°1761 FRAYSSE Henri

Dossier n°1762 THOMASSE Edmond

Dossier n°1763 JUILLARD Claude

Dossier n°1764 GOMBERT Georges

Dossier n°1765 DUCHAMP Jean

Dossier n°1766 ROQUES Jean-Marie

Dossier n°1767 NAZILLE (dossier vide)

Dossier n°1768 BULLIAT Vincent

Dossier n°1769 RAUDET Etienne

Dossier n°1770 GAGET Marcel

Dossier n°1771 LAFFON Yvan

Dossier n°1772 LE SAUX Eugène

Dossier n°1773 HATTOY Aimé

Dossier n°1774 PONSORT Emile

Dossier n°1775 FROMENT Charles

Cote :

19880392/69

Inventaire d'archives :

Agriculture ; Direction affaires sociales ; Sous-Direction de la législation du travail, de la main-d’œuvre et de l'organisation professionn...

Fonctions :

agriculture, aide de l'Etat, financement

Partager :