Document d'archives : Année 2002
Contenu :
Les dossiers de séance du 4 novembre et du 19 décembre contiennent chacun une intervention des représentants du personnel relative au reclassement des personnels. Le dossier de séance du 19 décembre contient le procès-verbal oral de la séance sur cassette audio. Les principaux points à l'ordre du jour des séances du 4 novembre et du 19 décembre concernent, respectivement, le transfert de l'E.P.A. au syndicats d’agglomération nouvelle (S.A.N.) de l'initiative juridique des zones d'aménagement concertée (Z.A.C.) de Neuville-Université et du Quartier de la Préfecture, et l'approbation de la convention de sortie de l'Opération d’intérêt national (O.I.N.) de Cergy-Pontoise.
Cote :
2431 W 36
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle (Cergy-Pontoise, Val-d'Oise)
Description :
Critères de sélection :
conservation
Conditions d'utilisation :
Non reproductible
Description physique :
Importance matérielle :
0.13