Document d'archives : Année 2002

Date : 2002 - 2002

Contenu :

Les dossiers de séance du 4 novembre et du 19 décembre contiennent chacun une intervention des représentants du personnel relative au reclassement des personnels. Le dossier de séance du 19 décembre contient le procès-verbal oral de la séance sur cassette audio. Les principaux points à l'ordre du jour des séances du 4 novembre et du 19 décembre concernent, respectivement, le transfert de l'E.P.A. au syndicats d’agglomération nouvelle (S.A.N.) de l'initiative juridique des zones d'aménagement concertée (Z.A.C.) de Neuville-Université et du Quartier de la Préfecture, et l'approbation de la convention de sortie de l'Opération d’intérêt national (O.I.N.) de Cergy-Pontoise.

Cote :

2431 W 36

Inventaire d'archives :

Conseil d'administration de l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Cergy-Pontoise (1969-2002)

Informations sur le producteur :

Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle (Cergy-Pontoise, Val-d'Oise)

Description :

Critères de sélection :

conservation

Conditions d'utilisation :

Non reproductible

Description physique :

Importance matérielle :

0.13

Institutions :

Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle (Cergy-Pontoise, Val-d'Oise)

Lieux :

Cergy-Pontoise (Val-d'Oise, France), La Préfecture (Cergy, Val-d'Oise, France), Université (Neuville-sur-Oise, Val-d'Oise, France)

Thèmes :

conseil d'administration, personnel, ville nouvelle, zone d'aménagement, établissement public local

Type de document :

document audiovisuel