Document d'archives : Séances : dossiers préparatoires et dossiers de séance.
Contenu :
Le dossier préparatoire est constitué de tous les documents à l'appui de la séance, dans leur version définitive ou préparatoire (le cas échéant), des convocations à ces différentes réunions et aux séances, des arrêtés de nomination de membres du conseil d'administration... Le dossier de séance contient la feuille de présence, l'ordre du jour, les procès-verbaux de séance, les délibérations et voeux.
Cote :
2431 W 1 à 36
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle (Cergy-Pontoise, Val-d'Oise)
Description :
Critères de sélection :
Ont fait l'objet d'une élimination : les doublons, pouvoirs, notes manuscrites ou documents provisoires sans apports comparés à une version définitive dactylographiée, accusés de réception, convocations envoyées à différents membres (conservation d’un à trois exemplaires), listes d’adresses, documents préparatoires annexés au dossier de séance dont la version validée ne comportait pas de modifications significatives.
Mise en forme :
Classement dans l'ordre chronologique des séances et des délibérations. Les documents à l'appui adressés préalablement à la séance puis validés en séance ont été classés dans un volet « dossier préparatoire » à la séance respectant en cela un mode de classement adopté par le secrétariat du conseil d'administration.