Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Document d'archives : CHAMPCUEIL. - Affaires militaires. - Administration militaire, pigeons voyageurs, recensement ; fermeture de colombier ; capture....

Date : 1864 - 1947

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Titre :

CHAMPCUEIL. - Affaires militaires. - Administration militaire, pigeons voyageurs, recensement ; fermeture de colombier ; capture. Sociétés colombophile (1864-1947).

Contenu :

Archives textuelles

Cote :

EDEPOT17 2H/8

Inventaire d'archives :

CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

Informations sur le producteur :

CHAMPCUEIL (service producteur)

CHAMPCUEIL (service versant)

Conditions d'accès :

sans délais

Langues :

Français

Description physique :

Papier

Institutions :

Lieux :

Thèmes :

19e siècle, 20e siècle, administration générale, armée, autorisation, pigeon voyageur, recensement

Type de document :

Papier, inventaire, permis

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