Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Commissions du 19 juin 1970 (Châteauroux, Valserres et divisions de parcelles remembrées), du 26 juin 1970 (Châteauroux et...

Date : 1970 - 1996

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Titre :

Commissions du 19 juin 1970 (Châteauroux, Valserres et divisions de parcelles remembrées), du 26 juin 1970 (Châteauroux et Valserres), du 7 septembre 1970 (Lagrand, Saint-Pierre-d'Argençon, Saint-Laurent-du-Cros, Lagrand, Laye et divisions de parcelles remembrées), du 10 novembre 1970 (Saint-Laurent-du-Cros).

Cote :

1542 W 85

Inventaire d'archives :

Bordereau de versement de la Direction départementale des territoires des Hautes-Alpes

Institutions :

Direction départementale des territoires des Hautes-Alpes

Lieux :

Saint-Laurent-du-Cros (Hautes-Alpes, France), Valserres (Hautes-Alpes, France), Lagrand (Hautes-Alpes, France), Châteauroux-les-Alpes (Hautes-Alpes, France), Saint-Pierre-d'Argençon (Hautes-Alpes, France), Laye (Hautes-Alpes, France)

Thèmes :

20e siècle, Après 1945, Remembrement rural

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