Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : . : 11/ Le DCRT CIERM, rapport scientifique 92 - 93, correspondance, compte rendu du conseil exécutif du 17 novembre 1994,...

Date : 1990 - 1999

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Titre :

. : 11/ Le DCRT CIERM, rapport scientifique 92 - 93, correspondance, compte rendu du conseil exécutif du 17 novembre 1994, budget prévisionnel, fiche de transmission, dossier et sommaire, situation, réunion à la MST/ DSPT 5, note à l'attention de M. POTIER sur la situation du CIERM, courriers manuscrits ; exemplaire de projet final du cahier des charges pour les CRT réalisé par l'AFNOR ; forum à Poitiers les 29 - 30 janvier 1996 sur le site Futuroscope, pré programme, accès, intervention des CRT (AFNOR), invitation, plan PME, projets de discours de M. BAYROU, en clôture du forum et de M. D'AUBERT pour l'ouverture de la 2è journée ; documents, notamment.

Inventaire d'archives :

Recherche ; Direction générale de la recherche et de la technologie ; Direction générale recherche et technologie (1990-1999)

Thèmes :

administration centrale, budget, congrès, déplacement officiel, enseignement supérieur, entreprise publique, fonds de la recherche, grande école, groupement d'intérêt public, loi d'orientation, manifestation scientifique, mobilité professionnelle, programme de recherche, recherche, recherche et développement, secret de la défense nationale, technologie, université

Type de document :

bilan comptable, budget, chrono, compte-rendu de séance, rapport d'activité

Fonctions :

action gouvernementale, coordination, financement, organisation administrative, préparation budgétaire

Activité :

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