Document d'archives : Listes des droits seigneuriaux (s.d.).<lb/>Biens et bois. Litige avec le marquis du Chatelet concernant le bois du Coté et le pré...

Titre :

Listes des droits seigneuriaux (s.d.).<lb/>Biens et bois. Litige avec le marquis du Chatelet concernant le bois du Coté et le pré de Rosière (plan, 1621-1820). Ventes de terres (1761, 1767). Rôles des cochons pour la glandée (1764). <lb/>Chemins communaux. Reconnaissance des anticipations (1738, 1786).

Cote :

12 Edepot 2

Conditions d'accès :

Communicabilité
Communicable

Personnes :

CHATELET (DU)

Lieux :

AMANCE, ROSIERE, COTE (LE)

Type de document :

LISTE, ROLE

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Saône

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