Document d'archives : Listes des droits seigneuriaux (s.d.).<lb/>Biens et bois. Litige avec le marquis du Chatelet concernant le bois du Coté et le pré...
Titre :
Listes des droits seigneuriaux (s.d.).<lb/>Biens et bois. Litige avec le marquis du Chatelet concernant le bois du Coté et le pré de Rosière (plan, 1621-1820). Ventes de terres (1761, 1767). Rôles des cochons pour la glandée (1764). <lb/>Chemins communaux. Reconnaissance des anticipations (1738, 1786).
Cote :
12 Edepot 2
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable