Document d'archives : 1849-1902

Contenu :

Délimitation de cours d'eau, aliénation de terrain communal longeant le ruisseau de l'étang Rudolphe : rapport de l'ingénieur (1902)

Curage : rapports de l'ingénieur, délibérations du conseil municipal, plans, extraits de plan cadastral (1849-1933)

Prises d'eau d'irrigation sur le Tréboulet : rapports de l'ingénieur, plans, règlement d'eau (1865-1868)

Barrages d'irrigation sur les ruisseaux du Paly, du milieu et de l'Egros : rapports de l'ingénieur (1853)

Aqueduc, construction : rapports de l'ingénieur (1897-1898)

Couverture d'un ruisseau traversant le village : emploi de main d'oeuvre au chômage, rapport de l'ingénieur (1932)

Etang Rudolphe, rupture de la digue : rapports de l'ingénieur, plan (1877)

Pollution, déversement de détritus dans le ruisseau de l'étang et la Rosemontoise : rapports de l'ingénieur (1898-1905)

Cote :

7 S 175

Où consulter le document :

Archives départementales du Territoire de Belfort

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