Document d'archives : Commandes et éditions de documents types et de formulaires : échantillons de formulaires (1906) ; courrier type envoyé aux maires...
Titre :
Commandes et éditions de documents types et de formulaires : échantillons de formulaires (1906) ; courrier type envoyé aux maires (1906) ; courrier type adressé aux présidents et trésoriers des fabriques (1906) ; courrier type adressé aux desservants (1906) ; arrêté préfectoral type (1906) ; courrier à entête de la Préfecture à un ministre ; frais d’impressions, correspondance et mémoire (1906-1907) ; brochure publicitaire (1906-1908) ; prise de possession d’espèces, courrier type adressé aux percepteurs (1910) ; prise de possession d’espèces et livret de caisse d’épargne, courrier type adressé aux maires (1910).
Cote :
2 Q 12
Inventaire d'archives :
Direction générale de l'enregistrement, des domaines et du timbre (1858-1935)
Informations sur le producteur :
Informations sur l'acquisition :
| inconnue | réintégration numéro via 2022-0010 Yonne (France). Préfecture |
| inconnue | réintégration numéro via Yonne. Préfecture 2022-0010 |
| inconnue | réintégration numéro viaYonne. Préfecture 2022-0010 |
Institutions :
Thèmes :
Séparation des Églises et de l'État (1905), bien administré, domaine immobilier, domaine mobilier, fabrique d'église, oeuvre d'art, temporel ecclésiastique, édifice cultuel