Document d'archives : Pêches maritimes, ostréiculture, mytiliculture, venericulture, aquaculture, ports, halles à marée, mareyage, commissions...

Titre :

Pêches maritimes, ostréiculture, mytiliculture, venericulture, aquaculture, ports, halles à marée, mareyage, commissions nautiques locales, tempête 1999, pollution, schéma de mise en valeur de la mer, lycées maritimes (1949-2005).

Cote :

2689 W 1-273

Inventaire d'archives :

Etat thématique des versements W

Informations sur le producteur :

Origine:
Direction départementale des affaires maritimes. Quartier maritime d'Oléron

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
versement, 21 novembre 2008

Conditions d'accès :

Statut juridique Archives publiques
Communicabilité
En vertu des articles L 213-1 et suivants du livre II du code du Patrimoine modifiés par la loi du 15 juillet 2008, les dossiers sont communicables au terme d'un délai de 25 ans à compter de la date de clôture des dossiers.
Délai
25 ans
Première année communicable
2031

Conditions d'utilisation :

Conditions d'utilisation
Reproduction libre une fois le délai de communicabilité échu

Description physique :

Description physique:
Support
Support: papier
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 31,45

Ressources complémentaires :

Références
Bordereau de versement manuscrit

Observations :

Commentaire
Classé, 2008

Localisation physique :

Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle

Où consulter le document :

Archives départementales de Charente-Maritime

Archives départementales de Charente-Maritime

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