Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

catastrophe naturelle -- tempête du 27 décembre 1999

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Ports, défense des côtes, personnel, travaux, budgets, SDAGE, contentieux, tempête 1999, accidents, dockers (1963-2006).

Cote : 2860 W 1-122

Période : 1963 - 2006

Fonds : Etat thématique des versements W
Tempête du 27 décembre 1999, dossiers relatifs au plan ORSEC, remboursement aux particuliers, communautés de communes, communes, interventio...

Cote : 1975 W 1-16

Période : 1999 - 2000

Fonds : Etat thématique des versements W
Administration générale, élections, contrôle de légalité budgétaire (1982-2000).

Cote : 2006 W 1-444

Période : 1982 - 2000

Fonds : Etat thématique des versements W
Campings, dossiers d'autorisation, de fermeture, réglementation, tempête de 1999 (1960-2009), restaurants de tourisme, dossiers classés sans...

Cote : 2950 W 1-90

Période : 1960 - 2009

Fonds : Etat thématique des versements W
Tempête du 27 décembre 1999 : évaluation des dégâts, dossier de presse, plan chablis, plan forêt, secours d'urgence, commission tempête, tab...

Cote : 2201 W 1-8

Période : 1999 - 2002

Fonds : Etat thématique des versements W
Tempête du 27 décembre 1999 : dégâts causés aux collectivités (2000-2004).

Cote : 2296 W 1-2

Période : 1999 - 1999

Fonds : Etat thématique des versements W
Dossier de photographies des dégâts occasionnés par la tempête de 1999 ; dossier relatif au classement des voies rurales, des chemins vicina...

Cote : 2864 W 1

Période : 1960 - 1999

Fonds : Etat thématique des versements W
Pêches maritimes, ostréiculture, mytiliculture, venericulture, aquaculture, ports, halles à marée, mareyage, commissions nautiques locales, ...

Cote : 2689 W 1-273

Période : 1949 - 2005

Fonds : Etat thématique des versements W
Tempête 1999. - Comité départementalisé pour le fonds d'urgence suite à la tempête de 1999 : dossiers d'aide d'urgences attribués aux collec...

Cote : 2793 W 1-87

Période : 2000 - 2000

Fonds : Etat thématique des versements W

catastrophe naturelle -- tempête du 27 décembre 1999

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