Document d'archives : Municipalité de canton de Sens
Contenu :
Le fonds comprend entre autre les dossiers relatifs aux fonctionnaires et administrateurs, biens nationaux, assemblées primaires, comptes.
Cote :
L 1067 à 1069, 1462
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
France. Canton (Sens, Yonne)
Le canton de Sens se compose uniquement de la commune de Sens.
Informations sur l'acquisition :
L 1067-1069 : Versements de l'administration départementale, fin XVIIIe-début XIXe s. L 1462 : documents versés par les juridictions, les notaires ou identifiés lors d'opérations de reclassement des fonds modernes réalisées depuis 1911.
Conditions d'accès :
Archives publiques.
Documents consultables selon les lois, règlements et/ou dispositions en vigueur.
Ressources complémentaires :
L 1067-1069 : Porée (Charles), Inventaire sommaire des archives du département de l'Yonne postérieures à 1790 : archives de la Révolution (série L), Auxerre, 1911, in 4°, p. 543-544. L 1462 : Skorka (Line), Cros (Céline), Répertoire méthodique des archives des administrations et tribunaux de période révolutionnaire, L 1429-2013, dactyl., 1991-2011, p. 56 ; instruments de recherche revus, rétroconvertis au format XML conforme à la DTD-EAD (2002) et indexés par Séverine VIDAL, adjointe territoriale principale du patrimoine de 2e classe, en 2017.