Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Canton de Labruguière : Labruguière, Saint-Affrique, Escoussens, Lagarrigue, Troupiac, Valdurenque, Viviers-lès-Montagnes Canton...

Date : 1802 - 1813

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Titre :

Canton de Labruguière : Labruguière, Saint-Affrique, Escoussens, Lagarrigue, Troupiac, Valdurenque, Viviers-lès-Montagnes Canton de Lacaune : Lacaune, Berlats, Escroux, Espérausses, Gijounet, Nages, Senaux, Viane.

Cote :

6 M 216

Inventaire d'archives :

Administration générale et économie (1789-1962) Série M (5545 articles)

Description physique :

Description physique: Cahiers non reliés.

Personnes ou Institutions :

Tarn. Préfecture

Lieux :

Lacaune (Tarn, France), Viane (Tarn, France), Escroux (Tarn, France), Valdurenque (Tarn, France), Gijounet (Tarn, France), Troupiac (Tarn, France), Espérausses (Tarn, France), Berlats (Tarn, France), Lagarrigue (Tarn, France), Saint-Affrique-les-Montagnes (Tarn, France), Labruguière (Tarn, France), Senaux (Tarn, France), Viviers-lès-Montagnes (Tarn, France), Nages (Tarn, France), Escoussens (Tarn, France), Saint-Affrique (Tarn, France)

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