Document d'archives : Permis de construire n° 588, n° 593, n° 594 (1994) ; Coupe d'Arbres CA n° 1, n° 2, n° 3 (1995).
Cote :
82 W 93
Inventaire d'archives :
Description :
Mise en forme :
Classement Numérique
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable
Personnes :
BEDEAU, Denis, BONON, Philippe, CALEF, Roland, GUILLAUME, Alain, KEBABDJAN, Henri, ROUAUD, Didier
Institutions :
Cavalier (Société), De-Vinci (société civile immobilière), Résidence Le Mozart (Syndic)
Lieux :
Marceau, rue, Léonard-de-Vinci, rue, Brusses, rue des, Lakanal, rue, Haguenot, rue, Rambaud, rue
Type de document :
ARRETE, AUTORISATION, CERTIFICAT, DECLARATION, PETITION, PLAN