Document d'archives : Recette locale d'Avallon

Contenu :

Sommiers des comptes ouverts avec les acquéreurs de biens-immeubles nationaux provenant des émigrés, condamnés et déportés (fin XVIIIe s. ) ; registres de recette du prix de vente des biens immeubles d'émigrés (an II-1812) ; sommier des biens affectés à la dotation de la Légion d'honneur (an XII) ; biens de la Caisse d'amortissement (1806-1809) ; bois nationaux (XVIIIe s. -1817) ; revenus des cens et rentes et redevances de l'ancien domaine du roi (1775-1789) ; sommiers des rentes dues à la Nation provenant des établissements religieux (début XIXe s. ) ; sommier certain des rentes (1793-1816) ; sommiers des baux et des rentes provenant des émigrés (1793-1815) ; rachat des rentes (1793-an XII) ; registres de recette des revenus des biens nationaux (1791-an VII) ; registres de recette des revenus des biens nationaux provenant des émigrés, condamnés et déportés (1792-1832) ; sommier et registre de recette des revenus des pères et mères d'émigrés (an III-an VII) ; sommier des revenus des biens des communes cédés à la Caisse d'amortissement (1813) ; sommier des adjudications de coupes de bois nationaux et communaux (1817-1830) ; registre de compte ouvert tenu avec les marchands de bois de toutes les adjudications (1790) ; registres de recette des bois nationaux (1791-1817) ; correspondance (an III-1810).

Cote :

Q 1399 à 1458, 1772 à 1773, 1773-2

Inventaire d'archives :

Archives départementales de l'Yonne

Informations sur le producteur :

Origine:
France. Bureau de l'enregistrement et des domaines (Avallon, Yonne, France)

Description :

Critères de sélection :
conservation

Ressources complémentaires :

Q 1408-1458 : Porée (Charles), Répertoire numérique de la série Q : biens nationaux, Auxerre, 1925, p. 51-53. Q 1772, 1773, 1773-2 : Hohl (Claude), Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 Q : biens nationaux, domaines, 2e et 3e suppléments, Auxerre, dactyl., 1977, p. 7.

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